Mentions légales
Les conditions, documents de confidentialité et de sécurité de la plateforme Plugchoice. Tous les documents entrent en vigueur le 9 juillet 2026 et sont publiés par Volt Time B.V., exerçant sous le nom de Plugchoice.
Conditions
Conditions générales
Les conditions qui régissent l'utilisation de la plateforme Plugchoice, son offre gratuite, les Modules, le Proxy OCPP, la recharge intelligente, la facturation et l'API.
LireConditions applicables aux utilisateurs finaux
Les conditions applicables aux consommateurs qui s'ajoutent aux Conditions générales lorsque vous utilisez Plugchoice en tant que particulier.
LireConditions relatives à l'API et aux développeurs
Les conditions d'accès à l'API REST de Plugchoice, couvrant les niveaux d'accès, le consentement des utilisateurs, l'usage acceptable, les commandes envoyées aux bornes et la responsabilité.
LireConditions de recharge ponctuelle
Les conditions abrégées qui s'appliquent lorsque vous démarrez une session de recharge ponctuelle en scannant un QR code sur une borne exploitée via Plugchoice.
LireConditions de facturation et eMSP
Les conditions d'achat-revente, d'auto-facturation, de recharge publique, d'itinérance et de carte de recharge (eMSP) qui régissent la facturation et les versements de Plugchoice.
LireConfidentialité et données
Politique de confidentialité
Comment Plugchoice collecte, utilise, partage et conserve les données personnelles à travers la plateforme, les applications, le portail, l'API et les sites web.
LirePolitique en matière de cookies
Quels cookies et technologies similaires Plugchoice utilise sur plugchoice.com ainsi que dans le portail et les applications, et comment les contrôler.
Lire